Séances du Conseil d'Arrondissement

LES PROCHAINES SEANCES

Toutes les séances du conseil d'arrondissement se déroulent en Salle des Mariages de la Mairie du 17e - 16/20 rue des Batignolles - métro : Rome / Place de Clichy

--> Lundi 16 septembre 2019 à 19h
--> Lundi 28 octobre 2019 à 19h
--> Lundi 25 novembre 2019 à 19h

Séance du lundi 24 juin - Ordre du jour complémentaire

172019017 Adoption de la procédure d'urgence
V172019039 Voeu Relatif à l’adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires pour le Civisme (AMC)
V172019040 Voeu relatif à la mise en sens unique de circulation de l’avenue de  Saint-Ouen
V172019041 Voeu relatif à l’accès au WIFI dans les résidences pour seniors
V172019034 Voeu relatif à l’amélioration du trafic automobile au carrefour Boulevard Malesherbes / Boulevard Berthier / Avenue de la Porte d’Asnières
V172019035 Voeu relatif à la tenue du marché découvert Navier
V172019036 Voeu relatif aux stationnements illicites sur la piste cyclable de la rue des Batignolles
V172019037 Voeu relatif à la sécurisation du quartier Porte de Saint-Ouen – Porte Pouchet
V172019038 Voeu relatif au statu quo de l’application parisienne du SLS

Séance du lundi 24 juin - Ordre du jour initial

172019014 Désignation du secrétaire de séance

172019015 Adoption du procès-verbal

172019016 Adoption du budget supplémentaire 2019

2019 DEVE 66 Communication portant sur l’état des lieux des contenants alimentaires en plastique dans la restauration collective municipale parisienne

2019 DASCO 27 Collèges publics parisiens - Convention relative aux modalités d'exercice des  compétences de la Ville de Paris et des collèges

2019 DASCO 76 Caisse des Écoles (17e)-Ajustement de la subvention 2019 (70 000 euros) au titre de la restauration des établissements scolaires de la ZAC Paris Batignolles.

2019 DASCO 88 Caisses des Écoles-Convention triennale de mise à disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris et les Caisses des Écoles.

2019 DASCO 89 Collèges publics Parisiens - Dotation complémentaire de fonctionnement (36 000€), subventions d'équipement ( 82 450 €)

2019 DASCO 90 Collèges publics parisiens – Subventions (704 206 euros) au titre du budget participatif des collèges.

2019 DFPE 4 Subvention (2 017 903 €), à seize associations, conventions et avenants à conventions pour la gestion de vingt lieux d’accueils enfants parents à Paris et financement des LAEP de la CAF

2019 DFPE 175 Subvention (1.012.676 €) prorogation , avenant n° 3 et convention avecl'association Gan Menahem (18e) pour ses quatre établissement de la petite enfance.

2019 DFPE 185 Subventions ( euros), Subventions (1 854 662 euros), prorogation et avenants n°1, 2 et 3 à l’association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d’accueil de la petite enfance.

2019 DFPE 197 Accompagnement des séparations - Subventions (148.000 euros), conventions et avenant à convention avec neuf associations pour leur activité de médiation familiale et aide site Archereau

2019 DJS 17 Subventions (13.100 euros) à 10 associations sportives (17e).

2019 DJS 67 Subventions (110.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec quatre associations sportives locales (17e).

2019 DAE 220 Budget participatif "Plus de commerces dans les quartiers populaires" - Appel à projets relatif aux projets d'investissement des commerces des quartiers populaires - 3ème édition

2019 DAE 239 Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (26788 euros) et conventions avec les kiosquiers dont les édicules ont été renouvelés

2019 DAE 62 Subventions (152.500 euros), conventions et avenants avec 20 associations -mise en oeuvre du volet emploi du Contrat de Ville,- Accès aux droits -apprentissage du Français

2019 DDCT 63 Subventions (419 500 euros) et conventions à 73 associations porteuses de 88 emplois d’adultes relais en quartiers populaires

2019 DDCT 68 Subvention (72 000 euros) à 14 associations avec 5 conventions pluriannuelles d’objectifs pour le financement de 16 projets au titre de l’intégration.

2019 DDCT 71 Subvention (64 150 euros) à 13 associations et 5 conventions pour le financement de 13 projets au titre de l’intégration et des résidents non communautaires

2019 DDCT 93 Subventions (60.000 euros) à 13 structures porteuses de projets économiques locaux dans les quartiers populaires

2019 DDCT 95 Subventions (584.315 euros), 50 conventions pluriannuelles d’objectifs et avenants avec 54 associations pour le financement de 88 projets dans les quartiers populaires.

2019 DDCT 96 Subventions (381 400 euros) et conventions à 144 associations pour le financement de 171 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens - Deuxième enveloppe 2019.

2019 DDCT 100 Subventions (75.000 euros) et conventions avec 5 associations oeuvrant dans les quartiers Politique de la Ville aux réseaux de solidarité familles monoparentales (13e,14e,17e,18e,19e et 20e)

2019 DDCT 104 Subventions (41 500 euros) à 8 associations dans le cadre d’actions en faveur des jeunes des quartiers Politique de la ville.

2019 DDCT 117 Budget Participatif - Subvention d’investissement de 5 000 € au titre de la vie associative à l’association « régie de quartier : Passerelles 17 ». Achat de matériel de plein air.

2019 DASES 5 Subventions (5 987 971 euros) et avenants avec les 29 centres sociaux parisiens pour les actions 2019.

2019 DASES 80 Subventions (147 200 euros) à 16 associations et conventions avec 3 d'entre elles pour leurs actions culturelles en direction des PH

2019 DASES 85 Actions en vue d'aide alimentaire pour les plus démunis

2019 DPE 10 Subvention (17.600 euros) et convention avec l’Agence Parisienne du Climat (APC) pour la réalisation d’une seconde édition d’un défi famille « zéro déchet »

2019 DPE 13 Subventions (419.465 euros) et conventions avec 10 associations gestionnaires de recycleries

2019 DASES 129 Subventions (48 950 euros) à 10 associations et avenant avec l’une d’entre elles pour leurs actions dans le cadre du Mois Parisien du Handicap 2019.

2019 DAC 270 Subventions (168.750 euros) à 26 associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap et 3 avenants à convention

2019 DEVE 101 Subventions (41 550 €) à 23 associations dans le cadre de l’appel à projets portant sur les jardins partagés (Budget participatif « Cultiver en Ville »)

2019 DLH 107 Conférence du logement de Paris - présentation des orientations stratégiques.

2019 DU 2 APUI sur le site Pershing (17e) – Avenant n°2 au protocole de vente – Désaffectation et déclassement du domaine public Abrogation des alignements – Signature l’état descriptif de division en volumes.

2019 DU 11 ZAC Clichy-Batignolles (17e) – Remise d’un équipement public par Paris Batignolles - Aménagement correspondant à une emprise de terrain pour le parc Martin Luther King.

2019 DU 89 Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Désignation du lauréat. Déclassement et autorisation de cession

2019 DU 90 Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Station-service Champerret extérieur "Porte de Champerret (17e) - Désignation du lauréat. Déclassement et autorisation de cession

2019 DU 91 Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Station-service Champerret intérieur "Porte de Champerret (17e) - Désignation du lauréat. Déclassement et autorisation de cession"

2019 DU 105 APUI sur le site Ternes-Villiers (17e). Protocole de vente. Avenant n°2.

2019 DU 160 APUI sur le site Ternes-Villiers (17e) – Modification de l’acte de vente.

2019 DU 165 Classification des nouvelles voies du 17e arrondissement au titre des droits de voirie.



Dernière mise à jour le mercredi 17 juillet 2019

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@Parisjecoute Comment peut-on accéder au plan de déplacement de Paris ?
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@rouallo Bonjour, vous le trouverez ici : http://ow.ly/4mIVUC Bonne journée !

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@mlauribault Bonjour, Vous trouverez tous les détails sur les nouveaux espaces verts ici : http://ow.ly/10Ctk8 Bonne journée.

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@Parisjecoute Bjr, ou est-il possible d'avoir des données concernant l'estimat° du trafic routier à long terme dans certaines rues de Paris?
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@Djackbroute Bonjour, il est possible que cette page du site de la Préfecture réponde à votre demande : http://ow.ly/10C9PR

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@Paris Bonjour, savez-vous si l'affiche de l'inauguration de la Canopée est dispo qqe part?
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@nicostewz Bonjour, il n'y en a malheureusement plus. Bonne journée ! cc @Paris