Séances du Conseil d'Arrondissement

LES PROCHAINES SEANCES

Toutes les séances du conseil d'arrondissement se déroulent en Salle des Mariages de la Mairie du 17e - 16/20 rue des Batignolles - métro : Rome / Place de Clichy

--> Lundi 16 septembre 2019 à 19h
--> Lundi 28 octobre 2019 à 19h
--> Lundi 25 novembre 2019 à 19h

Séance du lundi 16 septembre - Ordre du jour complémentaire

172019021 Adoption de la procédure d'urgence
Communication relative au bilan d’activité de la commission de désignation des logements de la mairie du 17e pour l’année 2018
V172019042 Voeu relatif à la création de rues scolaires dans le 17e arrondissement
V172019043 Voeu relatif aux critères de répartition des dotations d’animation locale
V172019044 Voeu relatif à la bretelle d’accès au boulevard périphérique extérieur à la Porte de Clichy
V172019045 Voeu relatif à l’accès de la Petite Ceinture du 17e aux chiens tenus en laisse
V172019046 Voeu relatif aux opérations de dératisation réalisées au sein du patrimoine des bailleurs sociaux de la Ville
V172019047 Voeu relatif à l’entretien du parking des Ternes
V172019048 Voeu relatif au recrutement des personnels chargés d’assurer la surveillance des traversées piétonnes devant les écoles
V172019049 Voeu relatif à la rénovation du parc social parisien
V172019050 Voeu relatif à l’insécurité dans le quartier de la Porte de Saint-Ouen
V172019051 Voeu relatif à la sous-location de courte durée des logements sociaux parisiens
V172019052 Voeu relatif à la tenue des chantiers et à la remise en état des chaussées et des trottoirs
V172019053 Voeu relatif à la préservation et au développement de la biodiversité dans le cadre des opérations urbaines menées à Paris

Séance du lundi 16 septembre - Ordre du jour initial


172019018 Désignation du secrétaire de séance 

172019019 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil d’arrondissement du 24 juin 2019

2019 DFPE 35 Subventions (4 618 937 euros), prorogation avenants n°1, avenants n°2, n°3 et conv pluriannuelle d’objectifs à l’association Crescendo (11e) pour ses 20 établissements d’accueil de la petite enfance.

2019 DFPE 52 Subventions (6 313 304 euros), prorogation conventions et avenants à l’association ABC Puériculture (16e) pour ses 24 établissements d’accueil de la petite enfance

2019 DFPE 60 Subventions (9 101 109 euros) prorogations, avenants et conventions à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 24 établissements d’accueil de la petite enfance.

2019 DFPE 98 Subventions (3.583.705 euros) prorogation, conventions et avenants 2 et 3 à l’association La Maison Kangourou (L.M.K.) dans le 10e pour 16 établissements d’accueil de la petite enfance

2019 DFPE 203 Logement de fonction rattaché à la crèche collective 58 rue Mstislav Rostropovitch (17e) - Convention de gestion avec IMMOBILIERE 3 F.

2019 DFPE 205 Subventions de fonctionnement ( 129 895 euros), et convention à l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris – U.D.A.F (9e) pour son établissement multi-accueil "Level"

2019 DDCT 124 Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2020

172019020 Inventaire des équipements de proximité pour l'année 2020

2019 DASCO 81 Divers collèges - Dotations (1 400 000 euros) pour le soutien de la Ville de Paris aux projets éducatifs.

2019 DASCO 82 Subventions (266.000 euros) et conventions ou avenants à convention pour l’implantation de résidences artistiques dans les collèges dans le cadre de l'Art pour Grandir.

2019 DASCO 85 Lycées municipaux - Subventions (67 050 euros) pour le soutien aux projets éducatifs.

2019 DASCO 93 Collèges publics-Contribution de la Ville de Paris aux services de restauration et d’internat des collèges dotés d’un service de restauration autonome pour 2020

2019 DASCO 94 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (347 165 euros), subvention d'équipement (8 000 euros) et subventions pour travaux (34 006 euros)

2019 DASCO 96 Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2020 (10 466 805 euros)

2019 DASCO 97 Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2020 (2 717 564 euros)

2019 DASCO 98 Lycées municipaux - Dotations initiales de fonctionnement 2020 (542 582 euros)

 2019 DJS 30 Subventions (136.000 euros) et conventions annuelles d’objectifs avec les Offices du Mouvement Sportif (3e, 5e, 6e, 8e, 10e, 11e, 12e, 14e, 16e, 17e, 18e, 19e, 20e) et le Comité des OMS (4e).

2019 DPSP 12 Subventions (41 250 euros) et conventions avec 4 structures dans le cadre de la politique de prévention de la délinquance et de la prévention des rixes.

2019 DEVE 123 Dénomination "jardin Clémence-Annick Burgard" attribuée à l'espace vert situé 49, rue Pierre Rebière (17e) 

2019 DEVE 124 Attribution des noms de Gilberte Brossolette, Rosemonde Pujol et Thérèse Pierre à trois sections de la promenade Pereire, entre la place du Maréchal Juin et la rue Bayen (17e)

2019 DAE 180 Marchés découverts alimentaires et biologiques de Paris - modification du règlement

2019 DAE 240 Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (64 073 euros) et conventions avec les kiosquiers

2019 DAE 255 Marchés découverts alimentaires et biologiques - attribution des délégations de service public des secteurs A et B

 2019 DDCT 126 Subventions (198 000 euros) et conventions à 79 associations pour le financement de 84 projets dans les quartiers politique de la ville - 3ème Enveloppe 2019 et dans le cadre du plan d’action pour les quartiers populaires parisiens

2019 DDCT 128 Subventions (90 000 euros) pour le développement d’usages positifs sur l’espace public à 15 associations pour le financement de 16 projets dans les quartiers populaires parisiens

 2019 DDCT 89 Subventions au titre des fonds du Maire du 17ème arrondissement (16.000 euros) à neuf associations.

2019 DDCT 122 Etats spéciaux d’arrondissement-Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2020

2019 DDCT 123 Etats spéciaux d’arrondissement-Délibération cadre-investissement 2020

2019 DAC 271 Subventions (242.000 euros) conventions et avenants à convention avec sept structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir et des Temps d’activités périscolaires.

2019 DAC 529 Subvention (10.000 euros) et convention avec l’Association des Amis du Musée des Sapeurs-Pompiers de Paris (AAMSPP)

2019 DAC 630 Subventions (150.000 euros) et conventions avec quatre établissements cinématographiques

2019 DAC 723 Subvention à 3 associations dans le cadre du soutien à l'action culturelle locale

 2019 DVD 46 Subventions (279 000 euros) et conventions avec neuf associations pour leurs actions en faveur du vélo.

2019 DVD 54 Parcs de stationnement "Carnot et Prony" (17e). Principe de délégation de service public.

2019 DVD 76 Parc de stationnement Porte Maillot (17e). Convention de concession pour l'entretien et l'exploitation.

 2019 DEVE 125 Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de bulbes aux Parisiennes et aux Parisiens.

2019 DU 93 Inventons la Métropole du Grand Paris – Site de la Porte de Saint Ouen (17e) – Approbation du protocole foncier avec BNP Paribas Immobilier et principe du déclassement du domaine public.

2019 DLH 128 Réalisation 6 rue Baron (17e) d'un programme de création d'un logement PLA-I par SNL-PROLOGUES

2019 DLH 133 Réalisation 181 bis, ter, quater avenue de Clichy (17e) d’un programme de rénovation durable de 101 logements sociaux par ICF Habitat La Sablière.



Dernière mise à jour le vendredi 13 septembre 2019

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@rouallo Bonjour, vous le trouverez ici : http://ow.ly/4mIVUC Bonne journée !

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@mlauribault Bonjour, Vous trouverez tous les détails sur les nouveaux espaces verts ici : http://ow.ly/10Ctk8 Bonne journée.

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@Parisjecoute Bjr, ou est-il possible d'avoir des données concernant l'estimat° du trafic routier à long terme dans certaines rues de Paris?
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@Djackbroute Bonjour, il est possible que cette page du site de la Préfecture réponde à votre demande : http://ow.ly/10C9PR

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@Paris Bonjour, savez-vous si l'affiche de l'inauguration de la Canopée est dispo qqe part?
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@nicostewz Bonjour, il n'y en a malheureusement plus. Bonne journée ! cc @Paris