Séances du Conseil d'Arrondissement

LES PROCHAINES SEANCES

Toutes les séances du conseil d'arrondissement se déroulent en Salle des Mariages de la Mairie du 17e - 16/20 rue des Batignolles - métro : Rome / Place de Clichy

--> Lundi 16 septembre 2019 à 19h
--> Lundi 28 octobre 2019 à 19h
--> Lundi 25 novembre 2019 à 19h

Séance du lundi 25 novembre - Ordre du jour complémentaire

172019029 Adoption de la procédure d'urgence
Communication relative aux investissements d’intérêt local dans le cadre du budget 2020
2019 DDCT 174 Conventions pluriannuelles d’objectifs avec 99 associations dans les quartiers populaires
V172019066 Voeu relatif à l’étude de la mise en place d’un stationnement pour deux-roues dans le quartier des Batignolles
V172019067 Voeu relatif à la dynamisation et à la promotion du quartier Martin Luther King et du centre My Cardinet
V172019068 Voeu relatif aux mutations au sein du parc social du 17e
V172019069 Voeu relatif à la sécurité et à la recrudescence des cambriolages au sein du parc social du 17e
V172019070 Voeu relatif à la mise en place de la Carte Lumière place Saint-Ferdinand
V172019075 Voeu relatif à la répartition des financements (PLAI/PLUS/PLS) dans la création de logements sociaux
V172019076 Voeu rattaché à la délibération 2019 DLH 191 - Réalisation, 96 avenue Niel (17e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 23 Logements sociaux (7 PLA I - 9 PLUS - 7 PLS) par la RIVP.
V172019077 Voeu rattaché à la délibération 2019 DLH 265 Réalisation 29 rue Nollet (17e) d'un programme de construction d'une résidence sociale comportant 83 logements PLA-I par la RIVP.
V172019078 Voeu rattaché à la délibération 2019 DU 201 Réaménagement de la place de la Porte Maillot (16e et 17e) – Avis favorable du Conseil de Paris sur l’étude d’impact et la demande de permis d’aménager.
V172019079 Voeu rattaché à la délibération 2019 DU 205 ZAC Clichy-Batignolles (17e) –
Désaffectation, déclassement et cession du lot N1 à la SPL Paris & Métropole Aménagement
V172019071 Voeu relatif aux droits de réservation - Rattaché à la délibération 2019 DLH 150
V172019072 Voeu relatif à la répartition des catégories de logements créés - Rattaché à la délibération 2019 DLH 265
V172019073 Voeu relatif à la minéralité des abords du Palais des Congrès
V172019074 Voeu relatif à la mise en place d’un arrêt de la ligne de bus 173 rue Pierre Rebiere
V172019065 Voeu relatif à la surveillance et à l'amélioration de la qualité de l’air à proximité des établissements scolaires du 17ème arrondissement

Séance du lundi 25 novembre - Ordre du jour initial

172019027 Désignation du secrétaire de séance
172019028 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil d'arrondissement du 28 octobre 2019
172019026 Dénomination « Salle Jacques Chirac » attribuée à la salle des fêtes de la Mairie du 17e arrondissement.
2019 DASCO 114 Caisses des écoles - Projet de règlement intérieur harmonisé de la restauration scolaire
2019 DASCO 140 Caisse des Écoles (17e)-Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 et Subvention 2020 (5 699 559€) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
2019 DJS 242 Subvention (10.000 euros) et convention annuelle d'objectifs, au titre de la Jeunesse, avec l'association Réseau Môm'artre (17e et 18e).
2019 DAE 83 Dispositifs "Paris Commerces" - compte-rendu annuel d'activité
2019 DAE 315 Subvention (30.800 euros) et convention avec l’association des commerçants de la rue de Courcelles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (17e).
2019 DAE 318 Subvention (3.900 euros) à l’association des commerçants du village Saint
Ferdinand pour les illuminations de fin d’année 2019 (17e).
2019 DAE 355  - Budget participatif parisien 2016 - Subvention d’investissement (82.000 euros) pour travaux d’aménagement, dotation en mobilier et convention avec la S.A.S.
Station W (17e)
2019 DAE 357 Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (34 809 euros) - Signature des conventions afférentes à ces indemnités
2019 DAE 358 Subvention (18.700 euros) à l’association de l’avenue des Ternes - les Ternes Paris XVII pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (17e).
2019 DAE 371 Subvention (6.000 euros) à l’association marché Poncelet Bayen pour les
illuminations de fin d’année 2019 (17e).
2019 DAE 379 Indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse (200 000 euros) – convention avec chaque kiosquier concerné par une fermeture entre le 1er novembre 2019 et le 15 mai 2020
2019 DFA 104 Signature d’une convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation des locaux des bâtiments dénommés « la Forge et le Belvédère » (17e).
2019 DPE 11 Protocole transactionnel avec le groupement GENERIS / ENVAC pour la collecte pneumatique des déchets dans la ZAC Clichy Batignolles
2019 DVD 107 Budget participatif d'arrondissement.Place Navier (17e). Subventions à deux associations Vergers Urbains et Atelier des Epinettes
2019 DVD 114 Budget participatif Paris aux piétons. Porte de St Ouen (17e). Subvention
d'équipement à l'association Toqué Frères.
2019 DEVE 191 Mise en oeuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de graines aux Parisiennes et aux Parisiens.
2019 DEVE 192 Subvention (13 500 euros) à la Ligue de Protection des Oiseaux Île-de-France pour la labellisation d’espaces verts parisiens en refuges LPO. .
2019 DEVE 195 Avenant au contrat de concession du 15 juin 1992 portant sur la construction et la gestion de la chambre funéraire des Batignolles à Paris 17e.
2019 DLH 150 Réalisation 5, rue Clairaut (17e) d’un programme de rénovation de 36 logements sociaux par Immobilière 3F
2019 DLH 170 Réalisation 48 rue Guy Moquet (17e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 34 logements sociaux (17 PLA-I, 10 PLUS, 7 PLS) par Toit et Joie.
2019 DLH 178 Réalisation dans les 10, 11, 12, 13, 15, 16, 17, 18 et 19e arrondissements d’un
programme d’acquisition-amélioration de 20 logements sociaux (10 PLA-I, 8 PLUS et 2 PLS) par AXIMO
2019 DLH 191 Réalisation, 96 avenue Niel (17e), d'un programme d'acquisition-amélioration de 23 logements sociaux (7 PLAI 9 PLUS et 7 LS) par la RIVP
2019 DLH 213 Réalisation dans divers arrondissements (12e, 13e et 17e) d'un programme de regroupement de chambres permettant la création de 33 logements sociaux (9 PLAI, 9 PLUS et 15 PLS) par ELOGIE-SIEMP
2019 DLH 216 Réalisation 24, place Charles Fillion (17e) d’un programme de rénovation de 26 logements sociaux par Immobilière 3F.
2019 DLH 229 Réalisation 53 rue Boursault (17e) d'un programme de construction de 2 logements sociaux (2 PLAI) par la RIVP
2019 DLH 258 Réalisation 16-24 Bd Pershing (17è) d’un programme de construction de 40 logements sociaux (13 PLA I - 14 PLUS - 13 PLS) par Paris Habitat
2019 DLH 265 Réalisation 29 rue Nollet (17e) d'un programme de construction d'une résidence sociale comportant 83 logements PLA-I par la RIVP.
2019 DLH 363 Location de l'immeuble 97-105, rue de la Jonquière (17e) à la RIVP - avenant à bail emphytéotique
2019 DLH 403 Dispositif « Réparer et Embellir » : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 17eme arrondissement et géré par des bailleurs sociaux
2019 DU 201 Réaménagement de la place de la Porte Maillot (16e et 17e) – Avis favorable du Conseil de Paris sur l’étude d’impact et la demande de permis d’aménager.
2019 DU 205 ZAC Clichy Batignolles (17e) - Déclassement et cession à P&MA du lot N1.
2019 DU 268 Inventons la Métropole du Grand Paris – Site de la Porte de St Ouen (17e) –
Déclassement par anticipation des emprises du projet et déclassement du domaine public de l’ancienne voie Toulouse-Lautrec.





Dernière mise à jour le vendredi 22 novembre 2019

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@nicostewz Bonjour, il n'y en a malheureusement plus. Bonne journée ! cc @Paris